Mentions légales
Dernière mise à jour : septembre 2026
Éditeur du site
Le site hbfermeturesav.fr est édité par Franck Hassli, entrepreneur individuel (micro-entrepreneur), exerçant sous le nom commercial HB Fermetures & SAV.
- Adresse : 60 Rue de Sarreguemines, 57915 Woustviller, France
- Téléphone : 06 61 60 95 43
- Email : hbfermetures.sav@gmail.com
- SIRET : 795 104 959 00031
- Immatriculation : Répertoire des Métiers de la Moselle
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
Directeur de la publication
Franck Hassli.
Hébergement du site
Ce site est hébergé par :
Hostinger (Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lituanie)
www.hostinger.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logo, éléments graphiques) est la propriété de HB Fermetures & SAV, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Données personnelles
Le formulaire de devis de ce site collecte les données suivantes : nom, téléphone, email, type de projet et description de la demande.
- Finalité : traiter votre demande de devis et vous recontacter.
- Destinataires : HB Fermetures & SAV (Franck Hassli) ; ces données transitent également par le prestataire technique d'envoi d'email Brevo, utilisé uniquement pour l'acheminement du message.
- Durée de conservation : le temps nécessaire au traitement de votre demande, puis un maximum de 3 ans à compter du dernier contact.
- Vos droits : conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur vos données. Pour l'exercer, contactez-nous à hbfermetures.sav@gmail.com.
- Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).
Cookies
Ce site n'utilise pas de cookie de mesure d'audience ni de publicité. Les polices de caractères sont chargées depuis les serveurs de Google Fonts, ce qui peut entraîner la transmission de votre adresse IP à Google lors du chargement de la page.